IFRS and IAS Summaries: English

Summaries as at 1 January 2008:

• Framework - Technical Summary

IFRSs:

• IFRS 1 First-time Adoption of International Financial Reporting Standards
• IFRS 2 Share-based Payment
• IFRS 3 Business Combinations
• IFRS 4 Insurance Contracts
• IFRS 5 Non-current Assets Held for Sale and Discontinued Operations
• IFRS 6 Exploration for and evaluation of Mineral Resources
• IFRS 7 Financial Instruments: Disclosures
• IFRS 8 Operating Segments

IASs:

• IAS 1 Presentation of Financial Statements
• IAS 2 Inventories
• IAS 7 Cash Flow Statements
• IAS 8 Accounting Policies, Changes in Accounting Estimates and Errors
• IAS 10 Events After the Balance Sheet Date
• IAS 11 Construction Contracts
• IAS 12 Income Taxes
• IAS 16 Property, Plant and Equipment
• IAS 17 Leases
• IAS 18 Revenue
• IAS 19 Employee Benefits
• IAS 20 Accounting for Government Grants and Disclosure of Government Assistance
• IAS 21 The Effects of Changes in Foreign Exchange Rates
• IAS 23 Borrowing Costs
• IAS 24 Related Party Disclosures
• IAS 26 Accounting and Reporting by Retirement Benefit Plans
• IAS 27 Consolidated and Separate Financial Statements
• IAS 28 Investments in Associates
• IAS 29 Financial Reporting in Hyperinflationary Economies
• IAS 31 Interests in Joint Ventures
• IAS 32 Financial Instruments: Presentation
• IAS 33 Earnings per Share
• IAS 34 Interim Financial Reporting
• IAS 36 Impairment of Assets
• IAS 37 Provisions, Contingent Liabilities and Contingent Assets
• IAS 38 Intangible Assets
• IAS 39 Financial Instruments: Recognition and Measurement
• IAS 40 Investment Property
• IAS 41 Agriculture

Les états financiers selon les normes comptables Internationales

 

 

                                    Par Dr.CHENNOUF Chouaib[1]

 

 

1- Introduction :

Le développement des marchés financiers et des transactions transnationales et la nécessité de faciliter l’accès des investisseurs à des données fiables compréhensibles interprétables et surtout homogènes et comparables ont contribué à mise en place de normes comptables internationales (IAS).

 

 

Le 19 juillet 2002, Le Parlement européen vient d’adopter le règlement qui impose, à compter de 2005, l’application des normes Internationales aux comptes consolidés des sociétés cotées en bourse, y compris les banques les entreprises d’assurance.

 

 

Actuellement, les sociétés visées appliquent une variété de normes, à savoir:
- les normes nationales fondées sur les directives comptables européennes (les quatrième et septième directives sur le droit des sociétés),
- les normes américaines (FASB) ou
- les normes internationales (IAS/IFRS).

 

 

De ce fait, leurs états financiers consolidés ne sont guère comparables. C’est pourquoi, un langage comptable commun, cohérent et unique satisfaisant aux besoins des grandes entreprises et permettant de conserver une identité comptable nationale s’impose: les IAS sont disposés à répondre à cet objectif de référentiel international commun.
Pour les sociétés européennes cotées, ces nouvelles normes devraient faciliter la levée des capitaux sur le marché financier mondial à armes égales avec leurs concurrents.

 

2- La problématique :

 

Pourquoi des normes comptables internationales ? Quels sont les nouveaux principes comptables ? Quels sont Les objectifs des états financiers ?

 

3-Les problématiques posées par la normalisation comptable

 

Internationale:

 

· Sources comptables variables :[2]

 

·sources économiques,

 

· sources fiscales,

 

· Sources juridiques.

 

· Conséquences : des traditions comptables différentes :

 

· Traditions juridiques et fiscales,

 

· Traditions économiques anglo-saxonnes.

 

· Diversité des normalisations comptables :

 

· Nombreux langages comptables en Europe,

 

· Des normes insérées dans les cultures et pratiques comptables,

 

 Passer d’une approche à une autre demande un changement dans la réflexion sur les questions posées.

 

4-Les raisons d’une normalisation comptable internationale

 

· Des Normes internationales pour :

 

· Simplifier,

 

· Harmoniser,

 

· Comprendre,

 

· Interpréter,

 

 

· Réduire les coûts,

 

 

· Favoriser l’accès aux marchés financiers,

 

 

· Communiquer,

 

 

· Agir avec efficacité.

 

 

Les raisons d’une normalisation comptable internationale

 

 

Les contraintes et facteurs favorables[3]

 

 

· Les contraintes

 

 

· Nécessité d’une réelle volonté d’homogénéisation de l’ensemble des acteurs,

 

 

· La normalisation internationale n’intéresse que les entreprises opérant des relations transversales,

 

 

· chacun doit être prêt à engager une réflexion sur l’évolution des normalisations nationales,

 

 

· chacun doit être convaincu de l’intérêt et de l’utilité de l’évolution de la normalisation dans le sens d’une normalisation internationale,

 

 

· la nouvelle “ philosophie ” doit être conforme aux pratiques actuelles,

 

 

· Manque d’expérience dans l’application des normes : le processus d’intégration est encore jeune,

 

 

· Concurrence des normes américaines Generally Accepted Accounting Principles.

 

 

L’IASCF est une organisation privée indépendante (financements extérieurs) alors que dans certains pays les institutions normalisatrices sont des institutions publiques.

· Les facteurs favorables [4]

 

 

· Le développement des marchés de capitaux qui impose de s’orienter vers ces systèmes.

 

 

·Normes IAS et US GAAP :

 

 

 Elles sont souvent confrontées, étudiées en parallèle,

 

 

 Une différence fondamentale les oppose : les normes IAS sont des normes internationales alors que les normes US GAAP sont des normes nationales.

 

 

 

 

5- LE CADRE CONCEPTUEL

 

 

 

 

 Le cadre “ définit les concepts qui sont à la base de la préparation et de la présentation des états financiers à l’usage des utilisateurs externes ”. Il doit aider :

 

 

· le Conseil de l ’IASB

 

 

· les organismes de normalisation nationaux,

 

 

· les préparateurs des états financiers,

 

 

· les auditeurs…

 

 

 

 

· Le cadre “ n’est pas une Norme comptable internationale ”.

 

 

 

 

 Le cadre constitue un guide pour “ développer des  Normes futures et pour réviser des normes existantes ”

 

 

 

 

6-Les objectifs des états financiers[5]

 

 

· L’objectif des états financiers est de fournir une information sur la situation financière, la performance et les variations de la situation financière d’une entreprise, qui soit utile à un large éventail d’utilisateurs pour prendre des décisions économiques.

 

 

· Le conseil d’administration et/ou tout autre organe de direction de l’entreprise est le responsable de la préparation et la présentation des états financiers.

 

 

 

 

6-1 Hypothèses de base

 

 

· La comptabilité d’engagement :

 

 

· Les opérations sont enregistrées au moment où elles sont constatées et elles figurent dans les états financiers de l’exercice comptable correspondant.

 

 

 

 

· La continuité d’exploitation :

 

 

 La comptabilité doit permettre d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité.

 

 

 

 

6-2 Les éléments des états financiers[6]

 

 

· Les éléments liés directement à l’évaluation de la situation financière dans le bilan sont les actifs, les passifs et les capitaux propres.

 

 

 

 

· Les éléments directement liés à l’évaluation de la performance dans le compte de résultat sont les produits et les charges. L’état des variations de la situation financière retrace généralement des variations d’éléments du compte de résultat et des variations d’éléments du bilan.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les éléments des états financiers : actif, passif, capitaux propres

 

 

 

 

· Eléments liés à l’évaluation de la situation financière [7]:     

 

 

 

 

· Actif : ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’événements passés et dont des avantages économiques futurs sont attendus par l’entreprise.   

 

 

 

 

· Passif : obligation actuelle de l’entreprise résultant d’événements passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’entreprise par une sortie de ressources représentative d’avantages économiques.

 

 

 

 

· Capitaux propres : intérêt résiduel dans les actifs de l’entreprise après déduction de tous ses passifs.

 

 

 

 

· Les éléments des états financiers : produits, charges

 

 

· Eléments liés à l’évaluation de la performance :  

 

 

 

 

· Produits : accroissements d’avantages économiques au cours de l’exercice, sous forme d’entrées ou d’accroissements d’actifs, ou de diminutions de passifs qui ont pour résultat l’augmentation des capitaux propres autres que les augmentations provenant des apports des participants aux capitaux propres.

 

 

 

 

·Charges : diminutions d’avantages économiques au cours de l’exercice, sous forme de sortie ou de diminutions d’actifs, ou de survenance de passifs qui ont pour résultat de diminuer les capitaux propres autrement que par des diminutions participantes aux capitaux propres.

 

 

 

 

·Comptabilisation

 

 

· Pour être comptabilisé, un élément doit satisfaire à deux conditions cumulatives :

 

 

· il est probable que tout avantage économique futur qui lui est lié ira à l’entreprise ou en proviendra

 

 

· L’article a un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable.

 

 

Composantes des états financiers[8]

 

 

·                 Un bilan

 

 

·                 Un compte de résultat

 

 

·                 Un état indiquant les variations des capitaux propres

 

 

·                 Un tableau des flux de trésorerie

 

 

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CURRICULUM VITAE

Mailing – chennouf.net@voila.fr  Mob

Dr. CHENNOUF Chouaib

Diplômes & Attestations :

- Doctorat ,2002-2007.sur la pratique comptable dans les sociétés multinationales et la normalisation comptable internationale

- Magister analyse économique (1994-2001),

-Attestation : CCF: Cadre comptable&financier, CPE -SH, Arzew ,2000;

-Attestation : les techniques comptables & contrôle de gestion, Cegos, Paris ,2002;

-Attestation : Comprendre les états Financiers des sociétés gazières et  pétrolières, IAP Boumerdes 2004 ;                                                                                

-Attestation: Préparer le passage aux normes IAS/IFRS, centre de formation au management public, Paris, 2005;

-Attestation: Nouveau plan comptable des entreprises et la normalisation comptable internationale,  Institut supérieur de gestion, Annaba, 2005;

-Attestation: Le nouveau Bilan financier et comptable selon les normes IAS/IFRS. Prespeco Conseil, Alger, 2006;

-Attestation: Le nouveau  PCN en rapport avec les normes IAS/IFRS, VIP Group, Alger, Avr-2007 ;

-Formation en fiscalité.

-Informatique : Oracle, Business Objects, Maximo et Outlook.

بومرداس يوم 16 أفريل 2008

وزارة التعليم العالي والبحث العلمي

جامعة بومرداس

كلية العلوم الاقتصادية ،علوم التسيير و العلوم التجارية

قسم العلوم الاقتصادية

برنامج المحاسبة العامة وفقا للنظام المحاسبي المالي الجديد للمؤسسات

إعداد و اقتراح  الدكتور شنوف شعيب

أولا –النظام المحاسبي المالي الجديد للمؤسسات 

1-  أسباب  تعديل المخطط المحاسبي الوطني نسخة35-75